Éditeur du site
Le site aoriarh.fr ainsi que le service AORIA RH (app.aoriarh.fr et api.aoriarh.fr) sont édités par :
- Raison sociale : TOSIKA
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 19 000 €
- SIRET : 988 724 985 00011
- RCS : MELUN, n° 988 724 985
- N° TVA intracommunautaire : FR36988724985
- Siège social : 2, rue du Parc des Sports — 77170 Brie-Comte-Robert, France
- Directeur de la publication : Vanessa Rajaofetra
- Email de contact : hello@aoriarh.fr
Hébergeur
- Société : OVHcloud SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 09 72 10 10 07
- Site web : ovhcloud.com
Les serveurs hébergeant les données du service sont localisés en France (Roubaix) et certifiés ISO/IEC 27001, 27017 et 27018.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, illustrations, logos, marques, code source) sont la propriété exclusive de TOSIKA SAS ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de TOSIKA SAS.
Sources des données juridiques
Les données juridiques exploitées par le service AORIA RH sont issues des fonds publics officiels :
- Codes consolidés et conventions collectives — Direction de l’information légale et administrative (DILA, Légifrance)
- Jurisprudence Judilibre — Cour de cassation
- Journal officiel de la République française
- Bulletin officiel des conventions collectives
Ces données sont réutilisées conformément à la Licence Ouverte 2.0. Cette réutilisation n’implique aucun soutien ni approbation de la DILA, de la Cour de cassation ou de l’État.
Crédits
- Iconographie : Lucide (licence ISC)
- Police de caractères : Inter (Google Fonts, licence OFL)
Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, le site ou le service AORIA RH, merci d’écrire à hello@aoriarh.fr.